Mentions légales
Informations légales · Mise à jour 2026
Éditeur du site
Raison sociale : MS COUVERTURE
Forme juridique : SASU · Société par actions simplifiée à associé unique
Capital social : 60 000 €
Code APE : Travaux de couverture par éléments · 4391B
SIRET : 401 277 801 00015
Numéro de TVA intracommunautaire : FR74 401277801
Responsable de la publication
Le directeur de la publication et responsable de la rédaction du site est :
Monsieur Metzger Pascal
Coordonnées
Adresse :
Rue de Saint-Maurice
25260 Colombier-Fontaine · France
Adresse électronique : contact@ms-couverture.fr
Téléphone : 03 81 93 75 13
Hébergement du site
Nom de domaine : 1&1 IONOS
Hébergement du site :
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca · Chypre
Site web : www.hostinger.fr
Conception et réalisation
Site conçu et réalisé par Studio Grinely, Montbéliard.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, structure) est la propriété exclusive de MS COUVERTURE, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, du site ou de l'un quelconque de ses éléments, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
MS COUVERTURE s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur son site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.
L'utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après échec d'une tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.